Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Merveilles de la Terre
Les merveilles de la terre, SARL

Numéro de dépôt :
3758309
Date de dépôt :
03/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2020
Les Merveilles de la Terre de Les merveilles de la terre

Présentation de la marque Les Merveilles de la Terre

Déposée le 3 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les merveilles de la terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Merveilles de la Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les merveilles de la terre domicilié(e) 18 Chemin du Stade de La Couronne - 13500 - MARTIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRECHET Bernard domicilié(e) 18 Chemin du Stade de La Couronne - 13500 - MARTIGUES - France.

La marque Les Merveilles de la Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Merveilles de la Terre est expirée depuis le 3 août 2020.

Les merveilles de la terre a également déposé les autres marques suivantes : FRUITY FOLLIES , LES MERVEILLES DE LA TERRE PLANETE UNITE LE MEILLEUR DE LA TERRE POUR REVELER LE MEILLEUR EN VOUS


Les merveilles de la terre, SARL - 18 Chemin du Stade de La Couronne - 13500 - MARTIGUES - France


FRECHET Bernard - 18 Chemin du Stade de La Couronne - 13500 - MARTIGUES - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 30 mai 2011 - Rejet partiel n°549875 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;

Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.